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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEPAM
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LINEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LINEL
CEPAM SOCIÉTÉ ANONYME

Numéro de dépôt :
96610058
Date de dépôt :
06/02/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2016

Présentation de la marque LINEL

Déposée le 6 février 1996 par la Société Anonyme (SA) CEPAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LINEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEPAM domicilié(e) ROUTE DE LA ROCHELLE,79210 MAUZE SUR LE MIGNON (dossier no 2308207) - 79210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 281 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2308207) - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LINEL est expirée depuis le 6 février 2016.

CEPAM a également déposé les autres marques suivantes : CEPAM


CEPAM SOCIÉTÉ ANONYME - ROUTE DE LA ROCHELLE,79210 MAUZE SUR LE MIGNON (dossier no 2308207) - 79210 - France - SIREN 320281017


Sophie SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND,17000 LA ROCHELLE (dossier no 2308207) - 17000 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308207 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Inscription le 6 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523284 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-05-06

Produits de construction non métalliques Lames lambris, baguettes, moulures, encadrements, plinthes, liteaux, (tous ces produits étant destinés à la décoration de l'habitation). Revêtements de murs, de sols et plafonds, (tous ces produits étant destinés à la décoration de l'habitation)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.